Propriété intellectuelle

HJM offre des services complets en propriétés intellectuelles et en services technologiques. Ces services couvrent les droits d’auteurs, les marques de commerces, les secrets industriels et les solutions de brevetage, le développement de la loi sur le commerce électronique. Notre équipe a également une expertise pointue sur le transfert technologique, les licences et les royautés sur le terrain.

  • Droit de la propriété intellectuelle Dans des solutions légales de propriété intellectuelle, nous assistons nos clients dans l’évaluation de leurs droits de propriété intellectuelle afin de les assister dans l’établissement de leur stratégie d’affaires concernant leurs propriétés intellectuelles. Nous les aidons à développer une stratégie applicable pour avoir la meilleure protection disponible de ses actifs pendant l’embauche, les négociations, les transactions et toutes les autres opérations d’affaires en Chine.
  • Service de marques de commerce HJM fait des recherches et des évaluations de marques de commerce pour ses clients. Nous représentons nos clients dans leurs procédures d’application pour une marque de commerce, les oppositions et les procédures d’appel. Nous négocions aussi avec les tiers quant à la licence de marque de commerce et dans les transactions au nom du client.
  • Service de brevetage HJM offre à ses clients des stratégies de brevetage. En examinant les produits de nos clients, HJM prépare des opinions juridiques sur les intérêts à déposer un brevet et la manière d’appliquer pour l’invention d’un brevet, l’innovation du brevet, l’utilité du modèle et la conception du brevet. À la demande de nos clients, nous les représentons dans leurs procédures d’application, d’enregistrement et d’opposition.
  • Enregistrement de droits d’auteur HJM assiste et représente ses clients dans leur processus d’enregistrement d’un droit d’auteur auprès des douanes, au bureau des droits d’auteur ou envers toutes autres autorités gouvernementales.

Mandats représentatifs:

  • Conseillé une société canadienne IT à faire des applications et des oppositions quant à leur marque de commerce enregistrées par une société chinoise à leur insu
  • Conseillé une société de fabrication canadienne sur leur stratégie en Asie concernant leurs marques de commerce variées et enregistrés en Amérique du Nord
  • Conseillé une compagnie de Dubai dans le secteur du IT pendant des négociations avec d’autres détenteurs de marque de commerce
  • Conseillé une compagnie américaine de chaussures sur les stratégies de protection de leur marque de commerce en Chine
  • Conseillé une compagnie commerciale allemande sur la manière de résoudre un conflit entre sa marque de commerce et ses droits d’auteur
  • Conseillé une compagnie de Dubai sur ses transactions de marques de commerce et ses sous-licences
  • Conseillé  un client canadien sur l’enregistrement de ses droits d’auteur aux douanes